BRM Avocats

Base de données, data privacy, big data, logiciels, objets connectés, robotique, impression 3 D, serious game, droit d'auteur, marques, design, brevets, BRM AVOCATS maîtrise ces concepts dans le cadre d’une veille juridique et technologique constante.

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Par : EuraTechnologies

Thèmes liés : logiciel droit d'auteur brevet / logiciel droit d auteur

Machine de Moulage et Soufflage Chimique 60L

La machine de moulage par soufflage chimique 60L se caractérise par sa longue production automatique, sa grande efficacité et entièrement sans flash. Il a un système d’interface de contrôle électrique homme-machine avec écran monochrome 7 "LCD. La fonction entières et la condition de travail de la machine seront et réglés sur l'armoire de commande, y compris la réglage de température, réglage hydraulique, réglage de débit de fréquence, réglage de fonction, écran d’alarme,...

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Par : Sosearching shanghai

Thèmes liés : logiciel droit d'auteur brevet / logiciel droit d auteur

#03 Comment protéger un logiciel ? Droit d'auteur ou brevet ?

Dans cette vidéo, nous abordons la protection des logiciels au travers d'un exemple fictif : un logiciel de traitement d'images et une application dédiée pour Smartphone. Droit d'auteur, brevet, dessin et modèle ou encore marque, les différents droits sont passés en revus pour faire le point sur leur différence et leur complémentarité pour obtenir des protections.

Julien Pichon tente de faire le point sur le sujet.

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Par : π, la chaîne de la P.I.

Thèmes liés : logiciel droit d'auteur brevet / logiciel d'application exemple

Droits d'auteur sur les œuvres créées par les salariés

Une récente décision de la Cour d’appel de Paris attire l’attention sur la question des droits d’auteur sur les créations de salariés, employés par des entreprises.

En effet, contrairement à ce qui est prévu en matière en brevet, ou de logiciel, les droits patrimoniaux relatifs aux œuvres spécifiquement créées par un salarié dans le cadre de son travail, ne sont pas automatiquement transférés à l’employeur.

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Par : Jean-Baptiste Gouache

Thèmes liés : logiciel droit d'auteur salarie / logiciel droit d auteur