Articles sélectionnés pour le thème : logiciel droit d'auteur brevet
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Cabinet Benech Avocat propriété intellectuelle
Nous serons heureux de vous recevoir à partir du 1er mai 2017
dans nos nouveaux locaux parisiens au 15 rue d'Astorg - 75008 PARIS
Protéger
S'appuyant sur une équipe pluridisciplinaire composée à la fois d'avocats, de juristes et d'ingénieurs, le Cabinet BENECH vous accompagne de façon transversale dans votre démarche de protection (brevet, marque, logiciel, ...
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Thèmes liés : logiciel droit d'auteur brevet / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
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Conditions d'utilisation juridiques | Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Date: 2017-10-04 00:24:11
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Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un ...
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
PRÉAMBULE
Le Client a souhaité souscrire, directement ou auprès d'un revendeur Sage (Ci-après le « Revendeur »), les droits d'utilisation d'un progiciel Sage visé au bon de commande édité par la société Sage (Ci-après « L'Editeur »),...
Site :
sage.com
Version bêta de Chrome - google.fr
Veuillez sélectionner le package à télécharger :
Fichier .deb 64 bits (pour Debian/Ubuntu)
Fichier .rpm 64 bits (pour Fedora/openSUSE)
Vous n'utilisez ni Debian/Ubuntu, ni Fedora/openSUSE ? Vous trouverez peut-être une version proposée par la communauté compatible avec votre système d'exploitation .
Télécharger Chrome pour iOS
Pour iOS.
Conditions d'utilisation de Google Chrome
Ces...
Date: 2019-03-21 17:00:00
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Navigateur Web Google Chrome
Pour Windows 10/8.1/8/7 32 bits.
Pour Windows 10/8.1/8/7 64 bits.
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée sur Windows XP ni Windows Vista.
Télécharger Chrome pour Mac
Pour Mac OS X 10.10 ou version ultérieure
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée...
Date: 2019-03-21 17:00:00
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google.fr
Navigateur Chrome – Règles de confidentialité
Pour Windows 10/8.1/8/7 32 bits.
Pour Windows 10/8.1/8/7 64 bits.
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée sur Windows XP ni Windows Vista.
Télécharger Chrome pour Mac
Pour Mac OS X 10.10 ou version ultérieure
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée...
Date: 2019-03-21 17:00:00
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Partout avec Chrome - google.com
Pour Windows 10/8.1/8/7 32 bits.
Pour Windows 10/8.1/8/7 64 bits.
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée sur Windows XP ni Windows Vista.
Télécharger Chrome pour Mac
Pour Mac OS X 10.10 ou version ultérieure
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée...
Date: 2019-03-21 17:00:00
Site :
google.com
index [consultant-legros.net]
L'INFORMATION INTERVECTORIELLE DES TRAINS EN CABINE, EN LOCAL
Le Point d'information spatio-
temporel est installé, avec son support d'information électronique automatique numérique, en cabine et sur l'infrastructure ferroviaire connecté aux réseaux de télécommunication Legros tdma, cdma, fdma, mixte wdma.
L'information d'horaire et du temps T Alpha d'attente, d'arrivée ou d'approche du...
Date: 2017-09-15 15:24:17
Site :
http://consultant-legros.net
Thèmes liés : logiciel d'information sur l'ordinateur / logiciel systeme d'information geographique / logiciel d'information systeme / systeme d exploitation logiciel informatique / logiciel systeme d exploitation
Données personnelles - FIDAL
Cyril Chauvin a rejoint FIDAL à Marseille en mai 2016 en qualité d'avocat senior au sein du département Droit économique.
Avocat depuis 2005, Cyril dispose d'une double formation réputée en droit européen de la propriété intellectuelle et en droit de l'informatique et des technologies avancées.
Il se consacre pleinement à la protection et à la valorisation juridique du patrimoine...
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http://www.fidal-donnees-personnelles.com
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur salarie / logiciel droit d'auteur brevet / logiciel droit d'auteur
Comptabilité d'entreprise — Wikipédia
Article détaillé : International Financial Reporting Standards .
Il est important pour l'investisseur de pouvoir comparer la situation et les résultats des entreprises nationales dont il souhaite acquérir des titres ( actions ou obligations ) et de pouvoir les comparer avec ceux des autres entreprises du même secteur, quel que soit le pays où il souhaite investir. Inversement, chaque État...
Date: 2017-10-01 17:21:01
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Thèmes liés : achat d'un logiciel plan comptable / en compta achat d'un logiciel / achat d'un logiciel enregistrement comptable / achat d'un logiciel comptabilite / logiciel d'acquisition d'images
Smart & Biggar/Fetherstonhaugh - Canada's leading ...
Conseiller Stagiaire Avocat-conseil Associé Étudiant en droit du programme d'été
Ottawa Toronto Montréal Vancouver Calgary
Droit d'auteur et médias Dessins industriels Gestion de la propriété intellectuelle et consultation stratégique Licences et activités...
Site :
http://www.smart-biggar.ca
Thèmes liés : droit d'auteur logiciel canada / logiciel droit d'auteur brevet / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur
la mise en page avec Scribus - ma.formation-logiciel-libre.com
Ce chapitre est une somme d'extraits de la page Qu'est-ce que le logiciel libre ? publiée par la Free Software Foundation (fondation pour le logiciel libre) sous licence CC By-ND 3.0 US .
« Logiciel libre » [free software] désigne des logiciels qui respectent la liberté des utilisateurs. En gros, cela veut dire que les utilisateurs ont la liberté d'exécuter, copier, distribuer, étudier,...
Date: 2016-03-06 13:48:01
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http://ma.formation-logiciel-libre.com
Archivage électronique — Wikipédia
L'archivage électronique de documents est régi par :
des règles de droit, en vertu desquelles les archives peuvent avoir valeur de preuve ,
des normes techniques,
Législation relative à l'archivage[ modifier | modifier le code ]
Les informations qui suivent ne s'appliquent pas totalement aux archives publiques électroniques, qui sont soumises à des obligations spécifiques de conservation...
Date: 2017-12-15 13:19:12
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Thèmes liés : logiciel d'archivage electronique des documents / logiciel d'archivage electronique / logiciel d'information systeme / logiciel d'information sur une personne / logiciel d'electronique en francais
Appels à contribution - Les nouvelles technologies pour l ...
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2018-2019
1°) Un nouveau regard sur les calculatrices dans l'enseignement des mathématiques
Le n°1 de...
Date: 2019-04-07 03:23:58
Site :
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Thèmes liés : logiciel calcul plan d'experience / utilisation d'un logiciel de traitement de texte / logiciel plan d'experience gratuit / logiciel d'application exemple / logiciel plan d'experience