Articles sélectionnés pour le thème : logiciel libre droit d'auteur
→ 199 articles
Voir également 8 Vidéos pour ce thème
Pourquoi et comment transformer son gratuiciel en Logiciel ...
Mise en ligne : PhiX | 30414 visites
Auteur : PhiX
Date : 17 mars 2004 (25 juillet 2004)
Pourquoi et comment transformer son gratuiciel en Logiciel Libre
Imaginez que la somme des développeurs qui ont choisi la plateforme Windows pour écrire leurs applications placent ces dernières sous GPL (Licence Publique Générale GNU) et rejoignent, par ce fait même, la communauté des développeurs...
Date: 2017-02-15 11:06:47
Site :
https://archive.framalibre.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur salarie / utilisation d'un logiciel sans licence
Planète-éducation - Ressources pédagogiques pour l ...
Logiciels éducatifs
*ARC-EN-logiCIEL - Association distribuant des logiciels éducatifs gratuits créés par des enseignants pour l'utilisation de l'informatique dans les écoles élémentaires.
*AbaLog - Logiciels éducatifs gratuits créés par un instituteur spécialisé pour les mathématiques et le français, régulièrement utilisés en classe et donc modifiés pour être au...
Site :
http://www.planete-education.com
logiciel de base progiciel package programme definition
CCAG (ce sont principalement les CCAGFCS et CCAGPI
Art. L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (Droits de l'auteur - Droits moraux et patrimoniaux)
Art. L. 122-6-1 du code de la propriété intellectuelle (Exception de décompilation)
art. L 131-3 du code de la propriété intellectuelle (Transmission des droits de l'auteur)
Art. L 331-5 du Code de la Propriété Intellectuelle...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur
Rubrique juridique : Entre brevet et droit d'auteur ...
Chaque semaine, gros plan sur la loi et l'Internet
Entre brevet et droit d'auteur,
quelle protection juridique pour les logiciels?
- Mercredi 3 avril 2002 -
Le débat, qui fait rage depuis des années, a pris une ampleur particulière depuis que la Commission européenne a présenté une...
Date: 2016-12-20 03:22:30
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur brevet / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur
Brevet logiciel — Wikipédia
Historique des brevets logiciels[ modifier | modifier le code ]
Les décrets qui régissent les brevets d'inventions dans le secteur de l'informatique datent d'une époque où la discipline du génie logiciel était encore balbutiante, alors que le mot même de logiciel n'existait pas.
Ainsi, la première demande de brevet assimilable à un brevet logiciel [3] , [4] a été déposée le 21 mai...
Date: 2017-10-01 13:25:41
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : logiciel droit d'auteur brevet / logiciel d'information sur l'ordinateur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur
Logiciel libre ne signifie pas libre de droits - JDN
Les logiciels libres véhiculent encore de nombreuses incompréhensions ou malentendus, notamment en ce qui concerne le régime juridique qui leur est applicable. Quelques éclaircissements s'imposent.
L'utilisation des logiciels libres se répand de plus en plus dans le monde de l'entreprise. Le "libre" ne signifie pas pour autant que l'utilisateur peut faire n'importe quoi avec ces logiciels....
Date: 2017-10-01 15:17:17
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / utilisation d'un logiciel sans licence / licence d'utilisation d'un logiciel / droit d'utilisation d'un logiciel / droit d utilisation de logiciel
Créer des supports numériques avec l'UPPIA - Hôtellerie ...
Utiliser des documents et des logiciels libres puis partager ses contributions
lundi 18 janvier 2016
Mise à jour janvier 2016
Sommaire
Processus de recyclage
Présentation
Dans le cadre du partenariat entre le Ministère de l'Éducation nationale et de l' Union Pour la Promotion des Industries de l'Appertisé (UPPIA), nous vous proposons des outils pour que vous puissiez créer des ressources...
Date: 2017-12-15 22:09:03
Site :
http://www.hotellerie-restauration.ac-versailles. ...
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / logiciel libre d'animation / logiciels libres d animation / achat d un logiciel de gestion de stock / droit d'utilisation d'un logiciel
F.A.Q. LOGICIEL LIBRE - akori.fr
Qu'est ce qu'un logiciel gratuit ? (Gratuiciel ou Freeware)
Comme son nom l'indique ce logiciel est gratuit. Il est généralement accompagné d'une licence qui explique les conditions associées à son utilisation (copie, diffusion, utilisation , intégration ...). Un logiciel gratuit est rarement accompagné de son code source et reste entièrement contrôlés par son auteur. Ce dernier peut...
Site :
http://akori.fr
fou De Musique - Partitions Gratuites Piano, Guitare, Violon
Pour plus d'informations sur les partitions proposées par Fou De Musique (formats, droits, sources ...) ou si vous souhaitez savoir comment télecharger, ouvrir et imprimer les partitions, lisez le principe de fonctionnement
Principe de Fonctionnement
Musiques tombées dans le Domaine Public
Pour ce type de partitions, vous pouvez imprimer et interprêter la musique sans devoir payer de droits...
Date: 2018-02-16 12:57:23
Site :
http://foudemusique.free.fr
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur / logiciel d'ordinateur gratuit / logiciel d ordinateur gratuit
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
5.1 DROIT D'UTILISATION
Le Licencié est autorisé à utiliser le Logiciel, sans restriction quant aux domaines d'application, étant ci-après précisé que cela comporte:
la reproduction permanente ou provisoire du Logiciel en tout ou partie par tout moyen et sous toute forme.
le chargement, l'affichage, l'exécution, ou le stockage du Logiciel sur tout support.
la possibilité d'en...
Date: 2010-01-08 13:29:41
Site :
http://www.cecill.info
Thèmes liés : utilisation d'un logiciel sans licence / licence d'utilisation d'un logiciel / droit d'utilisation d'un logiciel / licence logiciel d'occasion / droit d utilisation de logiciel
La protection du logiciel par le droit d'auteur
La protection du logiciel par le droit d'auteur
Jérémie Decock
4 avril 2006
Introduction
En France, depuis la loi du 3 juillet 1985, les logiciels sont protégés par le droit d'auteur, au même titre que n'importe quelle oeuvre littéraire ou artistique. Aujourd'hui, certaines personnes prétendent que le droit d'auteur n'est pas adapté pour assurer une bonne protection des logiciels et...
Date: 2014-10-30 16:47:18
Site :
http://www.jdhp.org
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur salarie / logiciel droit d'auteur brevet / developpement logiciel droit d'auteur
Licences : le marché des logiciels d'occasion en bonne ...
Imprimer cet article
Marché secondaire des logiciels
Staub & Associés a activement participé à la rédaction du Livre Blanc « Marché secondaire des logiciels », édité par le CIGREF, qui comprend l'analyse des conséquences juridiques et économiques de la décision du 3 juillet 2012 de la CJUE, dans l'affaire C-128/11 opposant la société UsedSoft Gmbh à la société Oracle...
Site :
http://www.staub-associes.com
Thèmes liés : licence logiciel d'occasion / site de vente de logiciel d'occasion / vente de logiciel d'occasion / vente de logiciel d occasion / utilisation d'un logiciel sans licence
Catégories de logiciels libres et non libres - Projet GNU ...
Le logiciel libre est souvent plus fiable que le logiciel non libre.
Logiciel open source
Le terme « open source » (littéralement, à code source ouvert) est utilisé par certains pour qualifier plus ou moins la même catégorie que le logiciel libre. Il ne s'agit pas exactement de la même classe de logiciel : ils acceptent certaines licences que nous considérons comme trop restrictives...
Site :
gnu.org
Catégories de logiciels libres et non libres - Projet GNU ...
Le logiciel libre est souvent plus fiable que le logiciel non libre.
Logiciel open source
Le terme « open source » (littéralement, à code source ouvert) est utilisé par certains pour qualifier plus ou moins la même catégorie que le logiciel libre. Il ne s'agit pas exactement de la même classe de logiciel : ils acceptent certaines licences que nous considérons comme trop restrictives...
Site :
gnu.org
LES LOGICIELS LIBRES - murielle-cahen.com
Accueil
LES LOGICIELS LIBRES
Les logiciels sont aujourd'hui largement utilisés, toutes les nouvelles technologies embarquent des logiciels. Mais certains auteurs, créateurs de logiciels n'ont pas voulu restreindre l'usage de leur logiciel, on parle alors de logiciel libre.
Linux (système d'exploitation), Bind (service de nom de domaine sécurisé), Sendmail (gestionnaire de messagerie), Apache...
Site :
murielle-cahen.com
Le mot du juriste - esen.education.fr
Les concepts juridiques en jeu
Philippe Gauvin, responsable du service juridique du réseau Canopé, ex CNDP (Centre national de documentation pédagogique), vous propose dans de brèves vidéos de préciser les principaux concepts liés aux usages du numérique éducatif.
Accès rapide :
Résumé : régie par le code de la propriété intellectuelle, l'oeuvre est une expression originale qui...
Site :
http://www.esen.education.fr
Conditions d'utilisation des logiciels - playstation.com
Charte de Confidentialité et utilisation d'un logiciel en ligne
9.1. PlayStation®Network vous autorise à utiliser votre logiciel en ligne. Lorsque vous utilisez PSN :
9.1.1. les Conditions d'utilisation et Accord d'utilisateur PSN (« Conditions d'utilisation ») que vous avez acceptés auprès de Sony Interactive Entertainment Network Europe Limited lors de la création de votre compte...
Site :
https://www.playstation.com
educagri.fr - Mentions légales
Philippe Vinçon, Directeur général de l'enseignement et de la recherche
MAA - DGER , 19 avenue du Maine, 75349 Paris 07 SP
Direction de la rédaction
MAA - DGER - MAPAT, 19 avenue du Maine, 75349 Paris 07 SP
Equipe de rédaction
Philippe Duffourd, Fatna Ghorzi, Christine Guenin, Frédérique Rousseau et Marie Soleilhet
AgroSup Dijon - Eduter , 26 Bd Dr Petitjean, B.P. 87999, 21079 Dijon...
Site :
http://www.educagri.fr
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur
Le droit d'auteur du salarie et la remuneration de l ...
LE DROIT D'AUTEUR DU SALARIE ET LA REMUNERATION DE L'EXPLOITATION DE SA CREATION PAR L'EMPLOYEUR
Article juridique publié le 20/12/2010 à 10:32, vu 13058 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
L'exploitation d'une oeuvre d'un salarié suppose en principe la conclusion d'un acte de cession de droits d'exploitation conforme aux dispositions du code de la propriété intellectuelle...
Site :
https://legavox.fr
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur salarie / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur
Transfert audio du Minidisc vers le PC : une proposition ...
Transfert audio du Minidisc vers le PC* :
une proposition pour le NetMD
*dont les ordinateurs de types IBM PC, Macintosh, Unix/Linux,...
Eric Woudenberg (au nom de nombreuses personnes), Mai 2002
Donnez-votre avis (NdT: en anglais) à NetMDUpload@minidisc.org
Introduction
Sony a récemment annoncé l'extension "NetMD" du format Minidisc, qui permet pour la première fois une connexion directe...
Site :
http://www.minidisc.org
Thèmes liés : logiciel d enregistrement audio sur pc / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur / logiciel pour enregistrer audio sur pc
Aide:Importer un fichier — Wikipédia
Pour importer un fichier, utilisez l' assistant d'import de Wikimedia Commons , en vous assurant que vous avez les droits suffisants pour le faire (oeuvres originales dont vous êtes l'auteur, oeuvres dans le domaine public, oeuvres sous licence libre compatible ).
Les images et autres fichiers multimédia sont centralisés sur Wikimedia Commons , une médiathèque commune à tous les projets...
Date: 2017-09-18 18:40:15
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur / utilisation d'un logiciel sans licence
Licence libre — Wikipédia
Libre et gratuit[ modifier | modifier le code ]
Un des aspects souvent mal compris du principe de licence libre est que celui-ci ne traite pas de la valeur marchande de la diffusion des oeuvres. Une oeuvre sous licence libre n'est pas nécessairement disponible gratuitement, pas plus qu'une oeuvre disponible gratuitement n'est nécessairement libre. Cette confusion est entretenue par le double...
Date: 2017-12-12 10:20:47
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel d'information sur l'ordinateur / utilisation d'un logiciel sans licence / licence d'utilisation d'un logiciel
Téléchargement de logiciels : les 21 meilleurs sites
Communauté autour du téléchargement de logiciel gratuit, jeux et shareware en version complète ou d'évaluation pour Windows, Mac, Linux et Mobile.
Nom officiel : TelechargerFacile - Site pro (Auto-entrepreneur). En ligne depuis 8 ans (2009).
A la recherche d'un logiciel gratuit? Lelogicielgratuit comporte une base importante de logiciels divers et variés dans tous les genres.
Nom officiel :...
Site :
webrankinfo.com
Questions fréquemment posées sur le droit d’auteur - WIPO
Questions fréquemment posées sur le droit d'auteur
Notions fondamentales
Qu'est ce que le droit d'auteur?
Le droit d'auteur est un terme juridique désignant les droits dont jouissent les créateurs sur leurs oeuvres littéraires et artistiques. Les oeuvres protégées par le droit d'auteur vont des livres, oeuvres musicales, peintures, sculptures et films aux programmes d'ordinateur, bases de...
Date: 2017-10-04 09:17:23
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / droit d'utilisation d'un logiciel / logiciel droit d'auteur / droit d utilisation de logiciel
Conditions d'utilisation de RealNetworks | Realnetworks
Conditions d'utilisation de RealNetworks
Dernière mise à jour : 18 mai 2015 Remplace la version du 19 novembre 2014 dans son intégralité.
IMPORTANT -- À LIRE ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION : Les présentes conditions d'utilisation (« Accord ») constituent un contrat juridique entre vous (« Vous ») et RealNetworks, Inc. (« RealNetworks ») régissant votre utilisation des...
Date: 2017-10-04 09:01:06
Site :
http://www.realnetworks.com
Thèmes liés : droit d'utilisation d'un logiciel / droit d utilisation de logiciel / logiciel libre droit d'auteur / protection logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur brevet
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL LIBRE CeCILL
Version 2.1 du 2013-06-21
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une concertation entre ses auteurs afin que le respect de deux grands principes préside à sa rédaction:
d'une part, le respect des principes de diffusion des logiciels libres: accès au code source, droits étendus conférés aux utilisateurs,
d'autre part,...
Date: 2013-07-01 05:59:29
Site :
http://www.cecill.info
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. Nous la...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / logiciels libres definition / difference entre logiciel libre et gratuit / utilisation des logiciels libres / utilisation d'un logiciel sans licence
Qu'est-ce que le logiciel libre ? - Projet GNU - Free ...
Vous avez une question sur les licences de logiciel libre qui ne trouve pas de réponse ici ? Consultez nos autres ressources sur les licences et au besoin contactez le Labo des licences et de la conformité de la FSF à licensing@fsf.org .
Définition du logiciel libre
La définition du logiciel libre décrit les conditions à remplir pour qu'un logiciel soit considéré comme libre. Nous la...
Site :
gnu.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / logiciels libres definition / difference entre logiciel libre et gratuit / utilisation des logiciels libres / utilisation d'un logiciel sans licence
Propriété intellectuelle — Wikipédia
Principe[ modifier | modifier le code ]
Le brevet est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire un droit exclusif d'exploitation sur l'invention brevetée, pour une durée limitée et sur un territoire déterminé. En contrepartie, l'invention doit être divulguée au public. Le but du brevet est d'éviter le recours au secret industriel : l'inventeur garde alors le...
Date: 2018-04-17 00:55:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur brevet / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel droit d'auteur
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-10-01 16:46:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logiciel — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Formé en 1969 à partir des mots logique et matériel comme traduction du terme anglais software par la Délégation à l'informatique chargée du Plan Calcul [1] . Adopté par l'Académie française en 1972 [2] . Cette traduction est officialisée par un arrêté publié au Journal officiel le
12 janvier 1974
[3] et confirmé par l'arrêté du
17...
Date: 2017-10-01 16:46:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Logiciel — Wikipédia
Les logiciels sont créés et livrés à la demande d'un client, ou alors ils sont créés sur l'initiative du producteur, et mis sur le marché, parfois gratuitement. En 1980, 60 % de la production et 52 % de la consommation mondiale de logiciels est aux États-Unis . Les logiciels sont également distribués illégalement et la valeur marchande des produits ainsi distribués est parfois...
Date: 2017-12-12 13:28:47
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)
[1]
Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site :
http://www.celog.fr
Wikipédia — Wikipédia
Logo de Nupedia .
En mars 2000, Jimmy Wales met Nupedia , une encyclopédie libre [1] , en ligne sur le Web . Il bénéficie pour cela du soutien de la société Bomis , dont il est l' actionnaire majoritaire [4] . Larry Sanger est engagé dans cette société au titre de rédacteur en chef . Nupedia fonctionnant avec un comité scientifique, la progression du nombre d'articles est très lente...
Date: 2017-10-02 09:23:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Anytech365
Quelque chose n'allait pas, s'il vous plaît essayer de nouveau.
Ok
Qui sommes-nous
×
AnyTech365 est une aide pour PC et Internet, compagnie de Support, spécialisée dans la fourniture de services de haute qualité pour particuliers et petites entreprises.
AnyTechCorp a été fondée par une équipe d'entrepreneurs experts en internet et en logiciels de sécurité avec plusieurs entreprises...
Date: 2018-04-10 15:54:41
Site :
https://anytech365.com
Concessionnaires & garages automobiles Citroën ...
Conditions générales d'utilisation du site
Préambule :
Le présent site (ci-après dénommé « Site ») est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilise. L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux présentes « Conditions Générales» détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent...
Site :
http://www.dealer.citroen.be
Thèmes liés : site de vente de logiciel d'occasion / logiciel vente de vehicule d'occasion / logiciel d'information sur l'ordinateur / logiciel d'assurance automobile / logiciel d automobile
Clause de propriété intellectuelle dans un contrat de travail
23/10/2014 par Cédric FAVRE .
Comment l'employeur peut prendre en compte les oeuvres créées par des salariés dans le cadre des fonctions pour lesquelles ils sont employés ?... en passant par une clause de propriété intellectuelle intégrée au titre d'un contrat de travail.
AEC vous propose en fichier joint ladite clause. Rédigée de manière généraliste, elle peut être intégrée en...
Date: 2017-10-04 11:06:01
Site :
http://www.aecom.org
Thèmes liés : logiciel droit d'auteur salarie / developpement logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur
ReimageTech
Quelque chose n'allait pas, s'il vous plaît essayer de nouveau.
Ok
Qui sommes-nous
×
ReimageTech est une partie de Reimage®, dont le chef un israélien basé à Tel-Aviv s'occupe des solutions de réparation de système sur internet. Le très acclamé Reimage ® PC Repair solution analyse, évalue et répare le système d'exploitation Windows améliore la vitesse et assure la stabilité du...
Site :
https://www.reimagetech.com
Télécharger CorelDRAW gratuit - malavida.com
Si vous cherchez un logiciel de dessin vectoriel, où dessiner des graphismes et des sites web, en plus de retoucher des photos, faire de la mise en page ou dessiner, et vous n'êtes pas trop content des résultats d'Adobe Illustrator, vous devriez essayer CorelDRAW Graphics Suite X8 et son produit star qui donne un nom à cet ensemble d'outils : CorelDRAW.
Una grande alternative è Adobe...
Date: 2017-12-15 20:51:22
Site :
http://www.malavida.com
ReimageTech
Quelque chose n'allait pas, s'il vous plaît essayer de nouveau.
Ok
Qui sommes-nous
×
ReimageTech est une partie de Reimage®, dont le chef un israélien basé à Tel-Aviv s'occupe des solutions de réparation de système sur internet. Le très acclamé Reimage ® PC Repair solution analyse, évalue et répare le système d'exploitation Windows améliore la vitesse et assure la stabilité du...
Date: 2018-04-10 15:33:17
Site :
https://reimagetech.fr
Cours d'économétrie et d'analyse des données
8. Écrire
0. Derniers ajouts et mises à jour importantes
L'auteur de ce site ayant pris sa retraite le 31 décembre 2013 (à minuit), la partie scientifique ne sera vraisemblablement plus complétée ou modifiée, mais il restera en ligne, dans l'espoir qu'il continue à être utile.
Novembre 2013 : Le droit d'auteur et le logiciel libre (première partie).
Octobre 2012 : résultats des...
Site :
http://www.cabannes.org
Thèmes liés : logiciel libre droit d'auteur / logiciel droit d'auteur / logiciel droit d auteur / logiciel libre de droit sous windows / mise a jour logiciel windows 8
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
1. Photographie d'oeuvres protégées par le droit d'auteur
Les photographes spécialisés dans les différents secteurs que sont la publicité, la mode, la décoration d'intérieur et le mode de vie incluent fréquemment dans leurs photographies des tableaux, des sculptures, des objets artisanaux, des oeuvres architecturales, des bijoux, des vêtements, des jouets ou d'autres oeuvres...
Date: 2017-10-04 11:09:55
Site :
http://www.wipo.int
Thèmes liés : protection logiciel droit d'auteur / logiciel libre droit d'auteur / droit d'auteur logiciel canada / developpement logiciel droit d'auteur / droit d'utilisation d'un logiciel
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Conditions générales d’utilisation d’Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Site :
adobe.com
Conditions d'utilisation juridiques | Adobe
1.7 Conflit ente les dispositions. Lorsqu'il y a un conflit entre les conditions du présent accord et les conditions supplémentaires, ce sont les conditions supplémentaires qui prévalent en ce qui concerne ce Service ou Logiciel.
1.8 Modification. Nous pouvons modifier, mettre à jour ou interrompre les Services ou le Logiciel (y compris leurs parties ou fonctionnalités) à tout...
Date: 2017-10-04 00:24:11
Site :
adobe.com
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un ...
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
Conditions générales d'utilisation et d'abonnement d'un progiciel Sage
PRÉAMBULE
Le Client a souhaité souscrire, directement ou auprès d'un revendeur Sage (Ci-après le « Revendeur »), les droits d'utilisation d'un progiciel Sage visé au bon de commande édité par la société Sage (Ci-après « L'Editeur »),...
Site :
sage.com
LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR - celog.fr
renvoie en tête de page
C HAPITRE Ier - Dispositions générales
A rt. L. 131-1. La cession globale des oeuvres futures est nulle.
A rt. L. 131-2. Les contrats de représentation, d'édition et de production audiovisuelle définis au présent titre doivent être constatés par écrit. Il en est de même pour les autorisations gratuites...
Date: 2011-06-22 12:54:52
Site :
http://www.celog.fr
De la technologie comme source majeure de pollution ...
Home Conscience De la technologie comme source majeure de pollution planétaire
De la technologie comme source majeure de pollution planétaire
Conscience
Les objets technologiques ont en quelques années complètement investi le quotidien des occidentaux et, plus généralement des pays dits économiquement développés. Nous allons évoquer ici le cas d'un de ces objets, particulièrement...
Site :
http://www.lamauvaiseherbe.net
Version bêta de Chrome - google.fr
Veuillez sélectionner le package à télécharger :
Fichier .deb 64 bits (pour Debian/Ubuntu)
Fichier .rpm 64 bits (pour Fedora/openSUSE)
Vous n'utilisez ni Debian/Ubuntu, ni Fedora/openSUSE ? Vous trouverez peut-être une version proposée par la communauté compatible avec votre système d'exploitation .
Télécharger Chrome pour iOS
Pour iOS.
Conditions d'utilisation de Google Chrome
Ces...
Date: 2019-03-21 17:00:00
Site :
google.fr
Navigateur Web Google Chrome
Pour Windows 10/8.1/8/7 32 bits.
Pour Windows 10/8.1/8/7 64 bits.
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée sur Windows XP ni Windows Vista.
Télécharger Chrome pour Mac
Pour Mac OS X 10.10 ou version ultérieure
Cet ordinateur ne recevra plus les mises à jour de Google Chrome, car la compatibilité n'est plus assurée...
Date: 2019-03-21 17:00:00
Site :
google.fr